Le club ? R?glement d'ordre int?rieur

R?glement d'ordre int?rieur

• Article 1
  • L?association porte le nom de ? Mehaigne Mouche ?, association de fait.
  • L?association de fait est d?pourvue de personnalit? juridique.
  • Elle n?est en d?autres termes porteuse d?aucun droit ni obligation.
  • Elle ne peut ni souscrire d?engagements ni poss?der de biens mat?riels ou immat?riels.
  • Les biens sont acquis collectivement par les membres, ? qui ils appartiennent en indivision.

• Article 2
  • L?association a pour objet la promotion et la d?fense de la p?che ? la mouche et de son milieu.
  • L?association organise des activit?s diverses se rapportant ? la p?che ? la mouche.
  • Elle peut notamment pr?ter son concours et s?int?resser ? toute activit? similaire ? son objet.

• Article 3
  • Le si?ge de l?association est fix? au local lou? ? la piscine de Wanze, rue Moncousin 27 ? 4520 Wanze.

• Article 4
  • L?association organise r?guli?rement des activit?s.
  • Tenant compte de ceci, l?association Mehaigne Mouche souscrira en permanence une?assurance responsabilit? civile sp?cifique pour les associations sportives ou d?agr?ment, couvrant la responsabilit? de ces membres ? l?occasion de dommage qu?ils causeraient ? des tiers ou ? d?autres membres.

• Article 5
  • Afin de mieux g?rer les activit?s de l?association, il est constitu? un ? Comit? ?.
  • Le Comit? comporte maximum 6 membres, tous membres de l?association Mehaigne Mouche et en r?gle de cotisations.
  • Le Comit? ?lit en son sein un pr?sident, un vice-pr?sident, un secr?taire et un tr?sorier.
  • A la fin de la troisi?me ann?e civile de pr?sence au Comit?, le mandat expire et le membre du Comit? est sortant et r??ligible.
  • Les membres seront avertis des mandats vacants et de la possibilit? d?introduire leur candidature.
  • Les candidatures doivent ?tre envoy?es par lettre ou par mail au pr?sident ou au secr?taire, au plus tard pour le 31 d?cembre qui pr?c?de la r?union annuelle des membres.
  • Le membre qui est candidat pour int?grer le Comit? devra observer une p?riode de stage de 6 mois et r?aliser les t?ches qui lui sont confi?s.
  • C?est apr?s cette p?riode de stage que les autres membres du Comit? ?valueront sa candidature.
  • Si l??valuation est positive le candidat int?grera le Comit?.
  • Dans le cas contraire la candidature ne sera pas retenue et le membre quittera le Comit?.
  • En cas de force majeure, le vice-pr?sident doit exercer provisoirement les fonctions de pr?sident.
  • Le Comit? prend toutes les d?cisions n?cessaires au bon fonctionnement de l?association.
  • En cas de contestation, quelle qu?elle soit, il sera fait appel au vote.
  • La majorit? simple l?emportera. En cas de parit?, la voix du pr?sident compte double.
  • Le Comit? examinera toute suggestion faite par un ou plusieurs membres de l?association.
  • Seul le Comit? peut, sur son invitation, permettre ? des personnes membres ou non membres de participer ? une r?union du Comit? si cela s?av?re utile.
  • La personne invit?e n?a qu?une voie consultative, elle n?a pas de voie d?lib?rative.
  • Le comit? se r?unira une fois par trimestre au minimum.
  • Chaque membre ayant accept? un mandat au sein du Comit? s?engage ? suivre assid?ment les r?unions du Comit?.
  • Toutes les activit?s organis?es par le Comit? le seront dans l?int?r?t de l?ensemble des membres et non ? titre personnel.

• Article 6
  • Tout p?cheur ? la mouche ?g? d?au moins 16 ans peut devenir membre de l?association Mehaigne Mouche, ? condition d?avoir introduit sa demande d?affiliation, d?avoir sign? pour r?ception le r?glement d?ordre int?rieur et d?avoir pay? sa cotisation annuelle.?Les candidats ?g?s de 16 ? 18 ans ne peuvent s?affilier qu?au d?but de la saison de formation, en septembre, et sont tenus de suivre le programme de formation pr?vu par l?association.
  • Tout membre est libre de se retirer de l?association en adressant sa d?mission par mail ou par lettre recommand?e au pr?sident et/ou au secr?taire de l?association.
  • La personne qui se retire ne peut pr?tendre ? aucune part des avoirs de l?association puisqu?il s?agit d?une association de fait n?aient pas de patrimoine propre.

• Article 7
  • Tout p?cheur membre de l?association Mehaigne Mouche, quelle que soit sa qualit?, s?engage de respecter le r?glement d?ordre int?rieur de l?association.
  • Les membres s?engagent ? respecter l?opinion des autres et de faire preuve de courtoisie.
  • Les membres participants ? une r?union ont le droit de s?exprimer, mais en respectant l?ordre du jour et en restant constructif.
  • Le but ?tant toujours d??tre positif, de fixer des objectifs ou de chercher des solutions.

• Article 8
  • L?exclusion d?un membre de l?association, quelle que soit sa qualit?, est prononc?e par le Comit? ? la majorit? des deux tiers des voix.
  • Cette d?cision sera notifi?e par courrier et/ou par mail au membre en question.

• Article 9
  • Le montant de la cotisation est fix? annuellement par le Comit?.
  • Les membres en seront avis?s. Le non-paiement de la cotisation, apr?s un rappel, sera consid?r? comme une d?mission.
  • Un membre d?missionnaire ne peut en aucun cas r?clamer le remboursement de sa cotisation vers?e.

• Article 10
  • Chaque ann?e, au courant du mois de janvier, une R?union annuelle des membres est organis?e.
  • Tous les membres pr?sents ont droit de vote. Un membre qui ne peut ?tre pr?sent, ? la possibilit? de donner une procuration ? un autre membre.
  • Chaque membre pr?sent peut ?tre porteur de maximum une procuration. La R?union annuelle des membres se tiendra ? la date, heure et lieu tel que mentionn? dans la convocation.
  • La convocation peut ?tre faite par lettre ordinaire, par mail, par un SMS et/ou par un avis publi? dans la revue ?dit?e par l?association.
  • L?ordre du jour sera mentionn? dans la convocation. Les comptes de l?exercice ?coul? seront soumis annuellement ? l?approbation des membres.
  • Les pi?ces justificatives et les comptes ?tablis seront pr?alablement contr?l?s par deux v?rificateurs aux comptes d?sign?s par les membres lors de la R?union annuelle des membres de l?ann?e pr?c?dente.
  • Pour des raisons d?ontologiques, les v?rificateurs des comptes ne pourront pas faire partie du Comit?.
  • Les d?cisions prises lors des r?unions du Comit? et de la R?union annuelle des membres seront consign?es dans un registre des proc?s-verbaux, auquel les membres auront acc?s moyennant une demande adress?e au pr?sident ou au secr?taire.

• Article 11
  • En cas de dissolution de l?association de fait Mehaigne Mouche, les avoirs de l?association reviennent aux membres en ordre de cotisation, selon une r?partition ? part ?gales.

• Article 12
  • Toute proposition de modification du pr?sent r?glement d?ordre int?rieur devra ?tre soumise par ?crit au Comit? qui statuera ? la majorit? simple.

• Article 13
  • Protection des donn?es personnelles (RGPD)
    • En s?inscrivant au club, chaque membre donne son consentement implicite au traitement de ses donn?es personnelles conform?ment aux dispositions du RGPD.
    • Les membres qui ne souhaitent pas que leurs donn?es soient utilis?es (par exemple pour l?envoi de communications ou la diffusion de photographies/vid?os o? ils apparaissent) doivent en faire la demande explicite par ?crit aupr?s du pr?sident du club.
    • Les donn?es personnelles collect?es par le club (nom, pr?nom, coordonn?es, etc.) sont utilis?es exclusivement pour la gestion des activit?s du club, la communication interne, et l?organisation des ?v?nements.
    • Les photographies ou vid?os prises lors des activit?s du club peuvent ?tre diffus?es sur les r?seaux sociaux ou supports de communication du club, sauf opposition explicite formul?e aupr?s du pr?sident.
  • Utilisation des r?seaux sociaux (Facebook, WhatsApp, etc.)
    • Principes g?n?raux
      • Les r?seaux sociaux g?r?s par le club sont destin?s ? promouvoir les activit?s du club, partager des informations pertinentes, et favoriser les ?changes entre les membres.
      • Tous les membres doivent respecter les r?gles de bonne conduite et les valeurs du club lorsqu?ils publient ou commentent sur ces plateformes.
    • Publication de contenu
      • Il est interdit de publier des contenus offensants, discriminatoires, ou contraires ? la loi sur les plateformes du club.
      • Les publications doivent ?tre en lien avec les activit?s du club ou la pratique de la p?che ? la mouche.
      • Les membres s?engagent ? ne pas partager d?informations personnelles concernant d?autres membres sans leur accord explicite.
    • Mod?ration
      • Les administrateurs des groupes (Facebook, WhatsApp, etc.) ont le droit de mod?rer les publications, supprimer les contenus inappropri?s, et, en cas de r?cidive, exclure un membre des plateformes.
      • Les ?changes doivent rester courtois et respecter la vie priv?e des membres.
    • Responsabilit?
      • Chaque membre est responsable de ses propres publications et commentaires. Le club ne pourra ?tre tenu responsable des propos tenus par ses membres sur les r?seaux sociaux.
      • Ces espaces doivent rester des lieux d??change et de convivialit?, o? r?gnent l?humour, la camaraderie, et le respect mutuel.